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DE HAAGSCHE CLUB IN DE HOUTSTRAAT.
maand, het Reglement voor Ulieder Sociëteit in de
beide talen aldaar voorhangt.
Ik heb de eer met achting te zijn,
De Maire voornoemt
Slicher.
(De zorg voor de leden „die de Hollandsche taal „niet
magtig zijn”, was bij deze Sociëteit, waar het Fransch
de meest gebruikte taal was, wel eenigszins overbodig!)
a La Haye le 5 Septembre 18n.
a Messieurs les Directeurs de la Grande
Société, dans la Houtstraat
a La Haye.
Messieurs,
Les loix de l’Empire étant en vigueur dans les
départements de la Hollande, il est nécessaire que
les dispositions de l’art. 291 du Code Pénal reqoi-
vent leur execution.
Cet article porte que nulle association de plus de
vingt personnes, dont le but sera de se réunir tous
les jours ou a certains jours marqués pour s’occuper
d’objets religieux, littéraires, politiques ou autres,
ne pourra se former qu’avec l’agrément du Gouver
nement et sous les conditions qu’il plaira a l’autorité
publique d’imposer.
Les Directeurs ou Administrateurs de ces réunions,
sociétés ou associations sont obligés de les faire
reconnaitre et autoriser légalement sous peine de
1’application de l’art. 292 du même Code, qui pro-
nonce leur dissolution et soumet a une amende les
Chefs, Directeurs ou Administrateurs des associations
refractaires.
D’ailleurs tout individu qui, sans la permission de
l’autorité municipale, aura accordé ou consenti l’usage
